Marque expirée - Marque en non vigueur

Naturellement vôtre
STIEBEL ELTRON Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3479338
Date de dépôt :
05/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2017
Naturellement vôtre de STIEBEL ELTRON

Présentation de la marque Naturellement vôtre

Déposée le 5 février 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) STIEBEL ELTRON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Naturellement vôtre »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) STIEBEL ELTRON domicilié(e) 7, rue des Selliers,57070 METZ - 57070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 445 176 407 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Naturellement vôtre est expirée depuis le 5 février 2017.

STIEBEL ELTRON a également déposé les autres marques suivantes : Stiebel Eltron, l'énergie de votre avenir , HYDRACTIF , Etre dans l'air du temps , Pour être plus prêt de la nature , Utile , N'attendez pas que les pompes soient vides pour faire le plein d'énergies renouvelables , FinaPAC , La chaleur sans souci , MES PRO + , PACexplorer


STIEBEL ELTRON Société par actions simplifiée - 7, rue des Selliers,57070 METZ - 57070 - France - SIREN 445176407


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-28

Publication - Publication le 16 mars 2007 au BOPI 2007-11

Appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; pompes à chaleur.

Services de réparation et services d'installation d'appareils de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et de pompes à chaleur.

Contrôle de qualité ; conseils techniques et consultations techniques en ce qui concerne les appareils et systèmes de chauffage, de production de vapeur, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires, de pompes à chaleur ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; études de projets techniques ; essai de matériaux ; consultation sur la protection de l'environnement ; recherches techniques.